Vincent Cassiers

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Activités professionnelles
Avocat au barreau de Bruxelles, 2001.
Chargé de cours à l’Université catholique de Louvain, 2012.
Maître de conférences invité à l’Université catholique de Lille, 2013.
Maître de conférences invité à la KU Leuven, 2013.
Professeur Certificat d’aptitude à exercer la profession d’avocat du barreau de Bruxelles (option « droits intellectuels »), 2011 – 2017.
Secrétaire de la rédaction de la revue « L’Ingénieur-Conseil / Intellectual Property »), 2012.
Membre suppléant du Comité de gestion des brevets de l’Université catholique de Louvain, 2012.
Formation
Docteur en sciences juridiques (thèse sur la protection juridique des informations d’affaires : savoir-faire, renseignements non-divulgués, secrets d’affaires, secrets de fabrique, know-how et trade secrets) (Université catholique de Louvain) (2015).
Diplôme d’études spécialisées en droit et gestion des technologies de l’information et de la communication (CRID – Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix, 2001).
Licence en droit (Université catholique de Louvain, 2000).
Associations scientifiques
Membre du Conseil d’Administration de l’Association Internationale de Droit Economique, 2008.
Membre du Conseil d'Administration de l'Institut Euro-africain de Droit Economique (INEADEC), 2015.
Membre du Conseil d’Administration de l’Association belge pour le droit d’auteur, 2016.
Publications
 Ouvrages
Cassiers V., Autenne A. et Strowel A (coord.), Droit, économie et valeurs. Hommage à Bernard Remiche, ISBN : 978-2-8044-7363-1, Larcier, Bruxelles, 2014, 779 p.
Cassiers V. et Strowel A., « La proposition de directive sur les secrets d’affaires et ses interactions avec les droits intellectuels », in B. Docquir (coord.), Actualités en droits intellectuels. L’intérêt de la comparaison, ISBN : 978-2-8027-4793-2, Bruylant, Bruxelles, 2015, p. 11-59.
Cassiers V., « La notion de secret éclairée par le droit des brevets d’invention », in V. Cassiers et S. Gilson (coord.), L’entreprise et le secret, ISBN : 978-2-804-46779-1, Larcier, Bruxelles, 2014, p. 53-81.
Cassiers V., « La portée des brevets relatifs aux informations génétiques dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne », in H. Gaumont-Pratt (dir.), Innovation et Droit. Actualités de la jurisprudence en matière de propriété industrielle, ISBN : 978-2-275-04071-4, L.G.D.J., Paris, 2013, p. 53-71.
Cassiers V. et Mignolet O., « La saisie-description », in Kaesmacher D. (dir.), Les droits intellectuels, tiré à part du Répertoire Notarial, 2ème éd., ISBN : 978-2-8044-5432-6, Larcier, Bruxelles, 2013, p. 618-672.
Cassiers V. et Brahy N., « Sanctions flexibles en matière de propriété intellectuelle », in Kaminski D. (dir.), La flexibilité des sanctions. XXXIème Journées Juridiques Jean Dabin, ISBN : 978-2-8027-3764-3, Bruylant, Bruxelles, 2013, p. 477-493.
Cassiers V., « Problemática de las relaciones entre la energía y el medio ambiente desde el punto de vista de las relaciones Norte-Sur y problemática de las transferencias de tecnologías », in Ferney Moreno L. (comp.), Regulación de energía eléctrica y gas: estudio jurídico y económico, ISBN : 978-958-710-635-0 / ISSN : 2031-4434, Universidad Externado de Colombia, Bogota, 2010, p. 257-312.
Cassiers V., « La protection du savoir-faire de l’entreprise », in Neven J.-F. et Cornu E., Le patrimoine intellectuel de l’entreprise, ISBN : 978-2-8044-4515-7 / ISSN : 2031-4434, Larcier, Bruxelles, 2010, p. 51-118.
Cassiers V. et Remiche B., « Droit des brevets d’invention et du savoir-faire. Créer, protéger et partager les inventions au XXIème siècle », ISBN : 978-2-8044-3959-0 / ISSN : 2030-9767, Larcier, Bruxelles, 2010, 742 p.
Cassiers V. et Ferrant I., « La publicité en droit belge », in La publicité et la loi, ISBN : 978-2-7110-0839-1, Litec, Paris, 2009, p. 705-790.
Cassiers V., « La protection juridique des logiciels et des créations commerciales », in Remiche B. (dir.), Brevet, innovation et intérêt général, ISBN : 978-28044-2448-0, Larcier, Bruxelles, 2007, p. 235-371.
Cassiers V. et Ferrant I., « La publicité en droit belge », in La publicité et la loi, ISBN : 2-7110-0359-0, Litec, Paris, 2004, p. 681-733.
Cassiers V. et Remiche B., « Brevet communautaire et modifications à la Convention sur le brevet européen », in Droits intellectuels : à la rencontre d’une stratégie pour l’entreprise, Rapports du 52ème séminaire de la Commission Droit et Vie des Affaires des 11 et 12 octobre 2001, ISBN : 2-8027-1580-1, Bruylant, Bruxelles, 2002, p. 173-225.
 Articles
Cassiers V., « Compensation équitable : la saga des renvois préjudiciels se poursuit », note d’observations sous Bruxelles (9ème ch.), 23 octobre 2013 (ISBN : 978-2-8027-4693-5), I.C.I.P., 2014, no1 p. 171.
Cassiers V., « Quelques réflexions sur l’enregistrement de la marque constituée du titre d’une œuvre à la suite des arrêts Anne Frank », (ISBN :978-2-8027-4598-3), I.C.I.P., 2013, no 4, p. 663-685.
Cassiers V., « Jurisprudence de la Cour de justice en matière de copie privée », (ISBN : 978-2-8027-4399-6), I.C.I.P., 2013, no 1, p. 1-39.
Cassiers V., « Le vendeur de DVD sur Ebay doit-il payer la redevance pour la copie privée ? », note d’observations sous Cass. (1ère ch.) 4 octobre 2012 (ISBN : 978-2-8027-3331-7), I.C.I.P., 2012, no 3, p. 560-565.
Cassiers V., note d’observations sous Cass. (1ère ch.), 5 janvier 2012 (ISBN : 978-2-8027-3330-0), I.C.I.P., 2012, no 2, p. 209.
Cassiers V., « Arrêt ‘Brüstle’ : la portée de l’exclusion des utilisations d’embryons humains du champ de la brevetabilité et le sort des cellules souches », (ISSN : 0779-7656 – D 2012/0031/044 – 978-2-8044-5097-7), J.T.D.E., 2012, p. 13-16.
Cassiers V., « Le Conseil d’État belge se démarque de son homologue français en matière de copie privée », obs. sous C.E. (15ème ch.), 1er décembre 2011, Nokia S.A. et Ericsson Mobile Communications A.B. c. Etat belge et Auvibel S.C.R.L., no 216.664, I.C.I.P., 2011, no 4, p. 491.
Cassiers V. et Remiche B., « Arrêts Padawan et Thuiskopie : vers une harmonisation communautaire de la compensation équitable pour la copie privée ? », A.&M., 2011 – 2013, p. 311-324.
Cassiers V., « Arrêt Padawan : les redevances pour copie privée sont-elles illégales ? », (ISSN : 0779-7656), J.T.D.E., 2011, p. 171-174.
Cassiers V. et Abello M., « La saisie-contrefaçon : analyse de droit comparé France-Belgique », Troisième prix académique de l’Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI), octobre 2010.
Cassiers V. et Remiche B., « Lutte anti-contrefaçon et transferts de technologie Nord-Sud: un véritable enjeu », R.I.D.E., 2009/3, (ISBN : 978-2-8041-0338-5 / ISSN : 1010-8831), 2009, p. 277-324.
Cassiers V. et Ferrant I., « Les moyens d’action des associations de consommateurs dans le domaine de la publicité en droit belge », Gazette du Palais, n° 139 – 141, (ISSN : 0242-6331), Paris, mai 2008, p. 16-19.
Cassiers V., « Compte-rendu de la conférence de Michel Rocard sur la bataille de la brevetabilité des logiciels », Ann. dr. Louvain, vol. 67, n°3, (ISSN : 0770-6472), 2006, p. 323-330.
Cassiers V., « Une multinationale peut-elle fixer le prix du steak ? », Louvain, n° 164, juin 2006, p. 18-20.