Nicolas Berthold

Propriété intellectuelle et pratiques du marché
Nouvelles technologies et données à caractère personnel
Droit des médias
Droit des sociétés et des associations – Droit commercial
Droit des contrats

Nicolas Berthold est avocat au barreau de Bruxelles depuis 2009.

Ses matières préférentielles sont le droit de la propriété intellectuelle, le droit des données à caractère personnel, le droit des médias et des technologies de l’information, les pratiques du marché ainsi que le droit de la distribution commerciale.

En 2020, Nicolas s’est vu reconnaitre le titre de spécialiste en droits intellectuels par le Barreau de Bruxelles.

Nicolas Berthold est également tiers décideur auprès du CEPANI pour les litiges relatifs aux noms de domaine « .be » et tiers décideur agréé par l’Ordre Français du Barreau de Bruxelles.

Outre ses activités d’avocats, Nicolas exerce aussi différentes activités académiques.

Il est actuellement maître de conférences à la Solvay Brussels School of Economics & Management (ULB), assistant à l’Université de Mons (UMons), professeur du cours CAPA de propriété intellectuelle organisé par l’Ordre Français du Barreau de Bruxelles et chercheur associé au JurisLab (Centre de Droit Privé de l’ULB).

Activités professionnelles

  • Avocat au barreau de Bruxelles (depuis 2009), spécialiste en droits intellectuels (depuis 2020)
  • Tiers décideur auprès du CEPANI pour les litiges relatifs aux noms de domaine « .be » (depuis 2021)
  • Tiers décideur agréé par l’Ordre Français des Avocats du Barreau de Bruxelles pour les litiges relatifs aux droits intellectuels et au droit du sport (depuis 2021)
  • Data Protection Officer (Depuis 2018)

Fonctions académiques

  • Maître de conférences à la Solvay Brussels School of Economics & Management (ULB, cours de droit économique dispensé en deuxième année de bachelier en ingénieur de gestion et en deuxième année de bachelier en économie) (depuis 2022)
  • Chercheur associé au JurisLab (centre de droit privé de l’ULB) (depuis 2020)
  • Professeur du cours CAPA de propriété intellectuelle organisé par l’Ordre français du barreau de Bruxelles (depuis 2018)
  • Assistant chargé d’exercices à l’UMons, pour les cours de « droit économique et droit de la propriété intellectuelle » et de « droit de l’Union européenne » dispensés en troisième année de bachelier en droit (depuis 2016)
  • Collaborateur scientifique à l’ULG (séminaire de propriété intellectuelle dans l’environnement numérique, dispensé dans le cadre du master complémentaire en droit européen, droit de la concurrence et propriété intellectuelle) (2021)
  • Maître de conférences suppléant à l’UMons (cours de « droit économique et droit de la propriété intellectuelle » dispensé en troisième année de bachelier en droit – suppléance du Professeur Alexia Autenne) (2018-2021)
  • Maître de conférences suppléant à l’ULB (cours de « droit économique et droit de la propriété intellectuelle » dispensé en troisième année de bachelier en droit – suppléance du Professeur Andrée Puttemans) (2019-2020)
  • Chargé de cours à l’EPFC (cours de législation appliquée au domaine de la communication dispensé en troisième année de bachelier en relations publiques) (2013-2018)

Parcours académique

  • Certificat en protection des données, Data Protection Institute (2018)
  • Master complémentaire en droit de la propriété intellectuelle, obtenu avec distinction, Katholieke Universiteit Leuven – Katholieke Universiteit Leuven (2009)
  • Licence en droit, obtenue avec grande distinction, Université Catholique de Louvain (2008)

Parcours professionnel

  • Sybarius (anciennement Remiche, Ferrant & Associés) depuis 2009

Distinctions

  • Lauréat du prix des anciens présidents de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (2011)
  • Membre de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) et de son groupe belge, l’Association Nationale Belge pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (ANBPPI)
  • Membre de l’Association Benelux pour le droit des Marques et des Modèles (BMM)

Séminaires et Conférences

  • Colloques - Conférences
  • « Introduction aux droits d’auteur », Conférence organisée le 17 novembre 2022 par le Centre Culturel du Brabant Wallon (Orateur)
  • « Le Règlement Général sur la Protection des Données. Présentation générale et application au domaine de l’e-commerce », Conférence organisée le 4 octobre 2022 par Hub Brussels (Orateur)
  • « Le Règlement Général sur la Protection des Données. Présentation générale et application au domaine de l’e-commerce », Conférence organisée le 17 juin 2021 par Hub Brussels (Orateur)
  • « L’exception de parodie en droit d’auteur », Conférence organisée le 4 juin 2021 par le Carrefour des Stagiaires du Barreau de Bruxelles (Orateur)
  • « Droit de la propriété intellectuelle. Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne », Colloque organisé le 26 avril 2019 par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles (Coordinateur et Orateur)

Publications

  • Ouvrages :
  • Berthold N. (sous la coord. de), Droit de la propriété intellectuelle. Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2019, 380 p
  • Berthold N., Ferrant I., Cassiers V., Droit des dessins et modèles Benelux et communautaires, Waterloo, Kluwer, 2017, 277 p
  • Articles
  • Berthold N. et Ferrant I., « Théorie de la multiplicité des formes et cumul des protections en droit Benelux après les arrêts Doceram, Cofemel et Brompton » in Hommage François Greffe, Paris, LexisNexis, 2023 (à paraitre)
  • Berthold N. et Ferrant I., « Les pratiques du marché » in Droit bancaire et financier, Répertoire Pratique du Droit Belge, Bruxelles, Larcier, 2022, pp. 1209-1252
  • Berthold N., Cabay J. et Stark S., « Cumul du droit d’auteur et des dessins et modèles : une comparaison systématique au secours des principes », DAOR, 2022, pp. 57-83
  • Berthold N. et Leduc P., « Arrêt Cofemel : la question du cumul entre dessins et modèles et droit d’auteur enfin harmonisée ? », ICIP, 2020/1, pp. 255-270
  • Berthold N. et Ferrant I., « Le droit des dessins et modèles Benelux » in Traité des dessins et modèles, 10ème éd., Paris, LexisNexis, 2019, pp. 773-827
  • Berthold N., « Jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne en droit des dessins et modèles », in Droit de la propriété intellectuelle. Actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 207-252
  • Berthold N., « Arrêt Nintendo : Nouvelle illustration du désamour de la Cour de justice pour le droit des dessins et modèles » ICIP, 2017/4, pp. 792-807
  • Berthold N. et Ligot J., « Publicité comparative : référence au marché et utilisation de superlatifs », ICIP, 2014/1, pp. 1-10
  • Berthold N. et Ferrant I., « Le droit des dessins et modèles Benelux » in Traité des dessins et modèles, 9ème éd., Paris, LexisNexis, 2014, pp. 721-754
  • Berthold N. et Remiche B., « Un édifice fragile ? », Les cahiers du droit de l’entreprise. Dossier : un brevet pour l’Europe : titre et juridiction, 2014, pp. 27-35
  • Berthold N. et Ferrant I., « Publicité trompeuse à l’égard du consommateur : une approche équilibrée », Ann. Prat. Marché, 2013, pp. 163-169
  • Berthold N., « L’harmonisation de la notion d’originalité en droit d’auteur », Journal of World Intellectual Property Law, vol. 16, mars 2013, pp. 58-71
  • Berthold N. et Remiche B., « La propriété intellectuelle et les multinationales », in Les multinationales : statut et réglementations, (sous la dir. de M-C. Brüls), Bruxelles, Larcier, 2012, pp. 183-224
  • Berthold N. et Remiche B., « Tendances récentes en droit européen des brevets », Annales d’études européennes de l’Université Catholique de Louvain, vol. 9, 2011, pp. 129-148

SYBARIUS assiste les acteurs de la vie économique (multinationales, P.M.E., entrepreneurs indépendants et personnes de droit public), belges et étrangers, dans toutes les étapes du développement de leurs activités.