Anne-Véronique Stainier

Avocat associé

T. 0032 2 379 00 50
F. 0032 2 375 82 86
E.

  • LANGUES DE TRAVAIL
  • › Français
  • › Anglais
  • › Néerlandais

  • DOMAINES DE COMPÉTENCE
  • › Droit fiscal

Anne-Véronique Stainier exerce la profession d’avocat fiscaliste au barreau de Bruxelles depuis 1990.

Elle conseille ses clients, sociétés et particuliers belges et étrangers, dans toutes les matières de la fiscalité directe (impôts sur les revenus) et indirecte (T.V.A., droits d’enregistrement, droits de succession, etc.) belge et internationale.

Anne-Véronique Stainier assiste les entreprises notamment dans le cadre d’opérations de réorganisation (fusions, scissions (partielles) (transfrontalières), rachats d’actions propres, acquisitions d’actifs, constitutions de « joint ventures », liquidations, etc.), d’opérations de financement (intra-groupe), d’opérations immobilières (structures d’acquisitions, certificats immobiliers, SICAFI, etc.), en matière de prix de transfert, de structures de rémunérations en faveur de cadres et dirigeants d’entreprise (« split payroll », rémunérations différées, remboursement de frais propres à l’employeur, avantages de toute nature, régime spécial des cadres et dirigeants d’entreprise étrangers détachés en Belgique, plans de pensions, plans d’intéressement par la voie d’octrois d’(options sur) actions, plans de participation des travailleurs, sociétés de management, etc.).

Elle les conseille également dans le cadre d’opérations de planification fiscale nationale ou internationale.

Anne-Véronique Stainier conseille ses clients personnes physiques notamment dans le cadre d’opérations de restructuration patrimoniale, de planification successorale, de transfert de résidence, de gestion d’actifs.

Elle assure la défense des intérêts de ses clients devant les autorités fiscales belges (décisions anticipées, phase administrative d’un contentieux fiscal, etc.), ainsi que devant les cours et tribunaux (phase judiciaire d’un contentieux fiscal), en ce compris devant la Cour de cassation.

Elle assiste ses clients dans le cadre de leurs différentes obligations fiscales (dépôt de déclarations à l’impôt des sociétés, des personnes physiques, des personnes morales (résidentes ou non résidentes), en matière de T.V.A., etc.).

Anne-Véronique Stainier est l’auteur de nombreuses publications en matière fiscale. Elle participe régulièrement à des séminaires en qualité d’orateur.

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