Pascal Leduc
Licencié en droit de l’UCLouvain, et titulaire d’un LLM en droit des technologies de l’information et de la communication de l’Université de Namur, Pascal Leduc est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1998.
Il est professeur à l’IAD où il enseigne le droit d’auteur et le droit social (droit du travail et statut des artistes).
Pascal Leduc assiste les startups dans la rédaction de leurs documents contractuels (conditions générales de vente et contrats de distribution) et dans la protection de leur patrimoine intellectuel.
Il est régulièrement consulté dans le cadre de gros litiges en matière de contrefaçon ou de concurrence déloyale.
Titulaire depuis 2018 d’un Certificat en Protection des Données, Pascal Leduc exerce la fonction de DPO externe (Data Protection Officer) pour le compte de plusieurs groupes belges et internationaux.
En 2021, l’Ordre des avocats de Bruxelles l’a agréé comme Tiers décideur en droit d’auteur, protection des données (GDPR) et en droit du travail.
Activités professionnelles
- Avocat au Barreau de Bruxelles
- Professeur de droit d’auteur et de droit social à l’IAD
Fonctions académiques
- Professeur de droit à l’IAD
Parcours académique
- Certificat en Protection des Données (Data Protection Institute) – GDPR Compliancy Programme.
- Licencié en droit, UCL
- Master complémentaire (LLM) en Droit et Gestion des Technologies de l’Information et de la Communication, Université de Namur.
Séminaires et Conférences
- Conférence sur « Les revenus de droits d’auteur en droit civil, fiscal et de la sécurité sociale » dans le cadre du séminaire sur la taxation des revenus de la création et de l’innovation organisé par le CRIDES (UCLouvain) le 20 mai 2019.
- Le droit d’auteur, de Beaumarchais à Steve Jobs ou les grandes étapes de la métamorphose d’une institution tricentenaire », Conférence au Collège Belgique, 2014.
- Conférences sur la fiscalité des droits d’auteur à Ephec Formation en octobre 2010 et à l’Institut des Experts Comptables en janvier 2011.
- Plusieurs séminaires sur la « cybersurveillance », les bibliothèques numériques et la protection des œuvres architecturales.
Publications
- Arrêt Cofemel : La question du cumul entre dessins et modèles et droit d'auteur enfin harmonisée ? », note sous l'arrêt Cofemel, CJUE, 12 septembre 2019, ICIP-Ing. Cons., n°1, 2020, pp.243 à 270, (avec Nicolas Berthold).
- L'arrêt Levola et la protection des recettes culinaires : ou quand la Cour de justice nous sert le dessert avant le plat », note sous l'arrêt Levola , CJUE, 13 novembre 2018, ICIP- Ing. Cons., n° 1, 2019, p. 128-137.
- Commentaire critique de la thèse de doctorat d'A. Cruquenaire sur « l'interprétation des contrats en droit d'auteur » in RDTI , n°29, 2008, p. 390.
- Le droit d'auteur : questions spéciales de procédure » in Les pièges de la procédure , Editions du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruylant, 2005, (avec Eric Jooris).
- Le contrôle des communications données ou reçues par le travailleur sur le lieu du travail », Revue Ubiquité, n°5, Larcier, 2000, pp.39 et s.
- Divers articles et actualités en droit du travail pour le site www.socialweb.be.
